Mentions Légales
Le propriétaire est :
16 rue léguillon 93800 Epinay sur seine
030 513 00014
Code APE 9003B
Association loi 1901 1764670G du 18/05/2002 Bobigny
No SIRET 528
Contact Webmaster : Maxime BRUARDEL (webmaster@momyproduction.com)
Directeur de la publication : Dominique MBOUNGOU (dominique.mboungou@momyproduction.com)
Directrice de la communication : Jeanne LUCE (jeanne.communication@momyproduction.com)
L’hébergement du site : 1&1 Internet SARL
7,place de la gare BP 70109
57201 Sarreguemines cedex
CNIL : Information, aux fichiers et aux libertés
N° 1647690 V 0 du 28/01/2013
Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6/01/1978, vous disposer d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter par e-mail ; contact@momyproduction.com
DROITS D’AUTEURS ET COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents, les représentations iconographiques , photographique et les vidéos téléchargeables , la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel que soit est formellement interdite sauf par autorisation du directeur de la publication
COMPOSITEURS
Qualités Format et Tailles des Instrumentales proposées
- les instrumentales exclusives
nous contactez uniquement par e-mail
les formats proposées :
mp3
wma pour les pistes séparées et le mix en mp3
ou par clés usb à votre adresse par lettre recommande avec accusé de réception
- Les instrumental Non exclusives
mp3 stéréo en téléchargement
wma pour les pistes séparées et le mix en mp3
ou par clés usb à votre adresse par lettre recommande avec accusé de réception
En tout état de cause les fichiers audio disponibles à la vente et a plusieurs tempo ou BPM et a une durée supérieur a 4 minutes
VALIDATIONS DES INSTRUMENTALS PROPOSEES
MOMYPRODUCTION.COM se réserve le droit avant toute mise en ligne effective, de contrôle la qualité de l’instrus . En cas de refus d’un instrus , un e-mail serra envoyé au compositeur.
UTILISATION DE SAMPLES
Toutes compositions uploadé sur le site www.momyproduction.com contenant des samples ,doit avoir l’autorisation de l’auteur afin de pouvoir mettre en ligne ladite composition.
En aucun cas momyproduction.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dommageables liées a la vente des compositions contenant des samples dont les droit de l’auteur n’ont pas été obtenus.